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INTEGRITE -
Principe et Fondement |
Devoir
des Dirigeants
Un Dirigeant se doit de :
1- Promouvoir une culture ouverte aux notions de conformité
et d’intégrité afin que les employés
puissent prendre conscience de leurs responsabilités
respectives et se sentir en confiance pour exprimer leurs
inquiétudes sans peur des représailles ;
2- Encourager le respect de la déontologie et de la conformité
aux lois et règlements en montrant personnellement l’exemple
3- Tenir compte des efforts déployés en faveur
de la conformité lors de l’évaluation et
de la gratification des employés
4- Veiller à ce que les employés comprennent la
primauté de la déontologie et du respect des règles
de BMT sur les résultats économiques.
Prévention des problèmes de
conformité
- Identifiez les risques de non-conformité dans l’entreprise
- Veillez à ce que les procédures conçues
pour gérer des risques spécifiques soient communiquées
et mises en œuvre
- Effectuer un travail d’information sur les règles
de BMT et les lois applicables auprès des employés
;
- Engagez les ressources nécessaires à la mise
en œuvre du programme de mise en conformité de l’Entreprise
;
Détection des problèmes de
conformité
- Mettre en œuvre des mesures de contrôles pour détecter
les risques élevés de non-conformité et/ou
leur violation
- Favoriser la mise en place d’un système efficace
de médiation
- Veillez à ce que des contrôles réguliers
de conformité soient effectués à l’aide
des responsables conformités de l’entreprise
et/ou du personnel chargé de l’audit dans l’Entreprise.
Gestion des problèmes de conformité
- Prendre des mesures correctives rapides pour remédier
aux défaillances de conformité identifiées
;
- Prendre les mesures disciplinaires qui s’imposent ;
- Consultez le service juridique et éventuellement informer
les organismes de régulation et les autorités
en charge de faire appliquer les lois.
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