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INTEGRITE - Principe
et Fondement |
Devoir
des Dirigeants
Un Dirigeant se doit de :
1- Promouvoir une culture ouverte aux notions de conformité
et d’intégrité afin que les employés puissent
prendre conscience de leurs responsabilités
respectives et se sentir en confiance pour exprimer leurs inquiétudes
sans peur des représailles ;
2- Encourager le respect de la déontologie et de la conformité
aux lois et règlements en montrant personnellement l’exemple
3- Tenir compte des efforts déployés en faveur de la
conformité lors de l’évaluation et de la gratification
des employés
4- Veiller à ce que les employés comprennent la primauté
de la déontologie et du respect des règles de BMT sur
les résultats économiques.
Prévention des problèmes de
conformité
- Identifiez les risques de non-conformité dans l’entreprise
- Veillez à ce que les procédures conçues pour
gérer des risques spécifiques soient communiquées
et mises en œuvre
- Effectuer un travail d’information sur les règles de
BMT et les lois applicables auprès des employés ;
- Engagez les ressources nécessaires à la mise en œuvre
du programme de mise en conformité de l’Entreprise ;
Détection des problèmes de conformité
- Mettre en œuvre des mesures de contrôles pour détecter
les risques élevés de non-conformité et/ou leur
violation
- Favoriser la mise en place d’un système efficace de
médiation
- Veillez à ce que des contrôles réguliers de
conformité soient effectués à l’aide des
responsables conformités de l’entreprise
et/ou du personnel chargé de l’audit dans l’Entreprise.
Gestion des problèmes de conformité
- Prendre des mesures correctives rapides pour remédier aux
défaillances de conformité identifiées ;
- Prendre les mesures disciplinaires qui s’imposent ;
- Consultez le service juridique et éventuellement informer
les organismes de régulation et les autorités en charge
de faire appliquer les lois.
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