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   INTEGRITE - Principe et Fondement

Devoir des Dirigeants

Un Dirigeant se doit de :

1- Promouvoir une culture ouverte aux notions de conformité et d’intégrité afin que les employés puissent prendre     conscience de leurs responsabilités respectives et se sentir en confiance pour exprimer leurs inquiétudes sans peur     des représailles ;

2- Encourager le respect de la déontologie et de la conformité aux lois et règlements en montrant personnellement     l’exemple

3- Tenir compte des efforts déployés en faveur de la conformité lors de l’évaluation et de la gratification des employés

4- Veiller à ce que les employés comprennent la primauté de la déontologie et du respect des règles de BMT sur les     résultats économiques.

Prévention des problèmes de conformité

- Identifiez les risques de non-conformité dans l’entreprise
- Veillez à ce que les procédures conçues pour gérer des risques spécifiques soient communiquées et mises en œuvre
- Effectuer un travail d’information sur les règles de BMT et les lois applicables auprès des employés ;
- Engagez les ressources nécessaires à la mise en œuvre du programme de mise en conformité de l’Entreprise ;

Détection des problèmes de conformité

- Mettre en œuvre des mesures de contrôles pour détecter les risques élevés de non-conformité et/ou leur violation
- Favoriser la mise en place d’un système efficace de médiation
- Veillez à ce que des contrôles réguliers de conformité soient effectués à l’aide des responsables conformités de   l’entreprise et/ou du personnel chargé de l’audit dans l’Entreprise.

Gestion des problèmes de conformité

- Prendre des mesures correctives rapides pour remédier aux défaillances de conformité identifiées ;
- Prendre les mesures disciplinaires qui s’imposent ;
- Consultez le service juridique et éventuellement informer les organismes de régulation et les autorités en charge de   faire appliquer les lois.
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